Conseil Municipal du 03 avril 2023



DELIBERATIONS

Coopération


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2023-CM-040JUMELAGE HAGUENAU - LANDAU : création d'une commission jumelage pour le 60ème anniversaire - Délibération - (sans annexe)12/04/202312/04/2023

Développement durable


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2023-CM-016RESEAU DE CHALEUR SUR LE TERRITOIRE DE LA VILLE DE HAGUENAU : délégation de service public pour l'extension et l'exploitation du réseau - Délibération - Annexe12/04/202312/04/2023

Développement économique


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2023-CM-015SOUTIEN AU COMMERCE DE PROXIMITE : reconduction de l'usage de la carte CAP'itale comme moyen de paiement des parkings à barrière du centre-ville et expérimentation d'un abonnement à tarif préférentiel pour les salariés des commerces du centre-ville - Délibération - Annexe12/04/202312/04/2023

Divers


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2023-CM-041PLAN D'ACTION POUR L'EGALITE DES FEMMES ET DES HOMMES - Délibération - Annexe12/04/202312/04/2023
2023-CM-042RECAPITULATIF DES DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL (finances, affaires foncières et domaniales, autres domaines) - Délibération - (sans annexe)12/04/202312/04/2023
2023-CM-043DELEGATION D'ATTRIBUTIONS AU MAIRE : compte-rendu des décisions en matière de commande publique - Délibération - Annexe12/04/202312/04/2023

Equipements et services urbains


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2023-CM-027STATIONNEMENT PAYANT SUR VOIRIE : traitement des données personnelles recueillies dans le cadre du Forfait Post-Stationnement (FPS) et dérogation au droit d'opposition à la collecte du numéro d'immatriculation des véhicules pour l'achat de tickets de stationnement - Délibération - (sans annexe)12/04/202312/04/2023
2023-CM-028SOCIETE HAGUENOVIENNE DE GESTION DU CENTRE DE LOISIRS NAUTILAND : rapport annuel du mandataire pour l'exercice 2021-2022 - Délibération - (sans annexe)12/04/202312/04/2023
2023-CM-029 PROTOCOLE D'ACCORD TRANSACTIONNEL ENTRE LA VILLE DE HAGUENAU ET LA SOCIETE BOUYGUES BATIMENT NORD-EST - Délibération - Annexe - Annexe12/04/202312/04/2023
2023-CM-030PROTOCOLE D'ACCORD TRANSACTIONNEL ENTRE LA VILLE DE HAGUENAU ET LA SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE LOCALE NAUTILAND - Délibération - Annexe12/04/202312/04/2023

Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2023-CM-020BUDGET PRIMITIF 2023 : budget principal - Délibération - Annexe12/04/202312/04/2023
2023-CM-021BUDGET PRIMITIF 2023 : budget annexe de la Chaufferie bois - Délibération - Annexe12/04/202312/04/2023
2023-CM-022BUDGET PRIMITIF 2023 : budget annexe des Parcs de stationnement fermés - Délibération - Annexe12/04/202312/04/2023
2023-CM-023BUDGET PRIMITIF 2023 : budget annexe de la ZAC Thurot - Délibération - Annexe12/04/202312/04/2023
2023-CM-024FISCALITE DIRECTE LOCALE : fixation des taux d'imposition pour 2023 - Délibération - (sans annexe)12/04/202312/04/2023
2023-CM-025GESTION PLURIANNUELLE : autorisations de programmes 2023 - Délibération - (sans annexe)12/04/202312/04/2023
2023-CM-026FONDS VERT 2023 : demande de subventions - Délibération - (sans annexe)12/04/202312/04/2023

Hors classement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2023-CM-013CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)12/04/202312/04/2023
2023-CM-014CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 6 février 2023 - Délibération - Annexe12/04/202312/04/2023

Jeunesse, Sports et Loisirs


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2023-CM-017MAISON DES SPORTS : travaux de modernisation et de création d'un nouveau dojo - réévaluation du montant de l'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)12/04/202312/04/2023

Solidarité


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2023-CM-031INTERVENTION DE LA VILLE EN FAVEUR DES SINISTRES DU TREMBLEMENT DE TERRE SYRIE-TURQUIE : subvention - Délibération - (sans annexe)12/04/202312/04/2023

Travaux et gestion patrimoniale


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2023-CM-018MUSEE HISTORIQUE : travaux de restauration de la coupole - Délibération - (sans annexe)12/04/202312/04/2023
2023-CM-019REAMENAGEMENT DE LA RUE DE LA FABRIQUE ET DE LA PLACETTE AUX ABORDS DE LA PASSERELLE KLEBER : adoption d'une convention de désignation de maîtrise d'ouvrage et de financement - Délibération - Annexe12/04/202312/04/2023

Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2023-CM-032ETUDE D'URBANISME SUR LE SECTEUR GRAND RUE SUD, PLACE DE NEUBOURG ET RUE DU MARECHAL FOCH - Délibération - (sans annexe)12/04/202312/04/2023
2023-CM-033CONVENTION D'ENTRETIEN DE LA STATION DE RELEVAGE DES EAUX : rue du Moulin Neuf - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe12/04/202312/04/2023
2023-CM-034ACQUISITION ET CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC D'UN IMMEUBLE NON BÂTI : route de Strasbourg - Délibération - Annexe12/04/202312/04/2023
2023-CM-035ACQUISITION FONCIÈRE ET CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC D'IMMEUBLES NON BÂTIS : route de Schweighouse - Délibération - Annexe12/04/202312/04/2023
2023-CM-036ACQUISITION FONCIÈRE ET CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC D'UN IMMEUBLE NON BÂTI : élargissement rue de Baudel - Délibération - Annexe12/04/202312/04/2023
2023-CM-037ACQUISITION FONCIÈRE ET CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC D'UN IMMEUBLE NON BÂTI : élargissement rue de Baudel (actualisation d'une acquisition) - Délibération - Annexe12/04/202312/04/2023
2023-CM-038CESSION FONCIÈRE D'UN IMMEUBLE NON BÂTI : rue de la Redoute - Délibération - Annexe - Annexe12/04/202312/04/2023
2023-CM-039MAINLEVÉE D'UN DROIT À LA RÉSOLUTION : 1 rue du Général Morlet - Délibération - Annexe12/04/202312/04/2023